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Le site www.biblio-fabelis.com appartient à Fabélis – SARL, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 1 rue de la Chaudanne ZA Les Ferrières 69290 GRÉZIEU LA VARENNE. – Siret : 434138616 00025

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Le site www.biblio-fabelis.com est hébergé par 1&1 Internet SARL , dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex .

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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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3. Les produits ou services proposés par www.biblio-fabelis.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.biblio-fabelis.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par FABÉLIS, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.biblio-fabelis.com ou des documents téléchargés sur ce site, y compris les catalogues et les tarifs imprimés.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web www.biblio-fabelis.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Si vous constatez une erreur ou des informations erronées que nous aurions pu émettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à contact@biblio-fabelis.com.

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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

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Soumis au droit français, le site web www.biblio-fabelis.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.